1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réparations : procès-verbal de reconnaissance des travaux exécutés (1844), état des travaux exécutés (1845, 1854), correspondance (1845), état des honoraires dus à l’architecte (1833), détail estimatif des travaux, devis descriptif, procès-verbal d’adjudication, arrêté préfectoral (1910), marché de gré à gré (1875, 1898, 1926) ; location : contrat (1907).
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