Délimitation avec la communauté de Gilley et reconnaissance de droits d’usage - Archives départementales du Doubs

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Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Terrains communaux

Délimitations avec d'autres communautés et droits de parcours

Délimitation avec la communauté de Gilley et reconnaissance de droits d’usage

Cote/Cotes extrêmes

EAC449DD5

Date

1597-1658

Présentation du contenu

Traités.

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