Tenue des registres

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

E Etat civil

Date

1793-1896

Tenue des registres

Cote/Cotes extrêmes

EAC5585E2

Date

an XI-1896

Présentation du contenu

Nomination d’un commissaire chargé de la vérification (an XI) ; vérification par le procureur de la République (1870-1896).

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