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1947W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1947W1-13

Date

1941-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Office national des forêts / Agence du Doubs / Service Forêts

Biographie ou Histoire

Les archives répertoriées ci-dessous proviennent pour l'essentiel de l'unité territoriale de Sancey-le-Grand, récemment supprimée. Elles concernent pour une grande part l'ancienne brigade de Landresse,devenue district dans les années 1960.

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1947W8-9

Date

1943-1985

Présentation du contenu

Dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plans, rapports.

Anteuil, section d’Anteuil

Cote/Cotes extrêmes

1947W8

Date

1951-1985