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Archives communales déposées de Malans

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Date

1686-1922

Importance matérielle

0,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Date

1798-1922

Cote/Cotes extrêmes

EAC5513K1-EAC5513K2

Date

1852-1905

Listes d'émargement, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5513K2

Date

1852-1905

Présentation du contenu

Elections législatives : listes d’émargement (1889, 1893, 1896, 1898) ; procès verbaux (1889, 1893, 1898).

Elections sénatoriales : procès verbaux (s.d.).

Elections au conseil d’arrondissement et conseil général : listes d’émargement (1895, 1898, 1901), procès verbaux (1895, 1895).

Elections municipales : listes d’émargement (1888, 1895), procès verbaux (1888, 1892, 1896, 1900) ; prestation de serment du personnel municipal (1852) ; membres en exercice au conseil municipal (1884-1908) ; remplacement du maire décédé : arrêté préfectoral (1905).