Garde du grenier de Landresse et d’Ouvans au lieu-dit La Roche es Bouhelottes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Landresse

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Landresse

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Documents antérieurs à 1790

HH Agriculture - Industrie - Commerce

Présentation du contenu

Pour l’élevage et le glanage, voir aussi EAC 504 BB 1, statuts de la communauté.

Garde du grenier de Landresse et d’Ouvans au lieu-dit La Roche es Bouhelottes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5413HH2

Date

1644

Présentation du contenu

Marché avec deux particuliers.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.