1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance aux mendiants et aux indigents, nomination des membres de la commission (1841). Protection des enfants du premier âge, placement : déclarations des parents ou ayants-droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, carnet de nourrice d’Honorine Ligier (1880-1907) ; création d’une commission locale (1881). Assistance médicale gratuite, nomination des membres de la commission administrative du bureau d’assistance (1894).
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