1731-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Mode de classement
A chaque fois que cela a été possible, les listes d'émargement ont été classées avec les procès-verbaux correspondants.
Cote/Cotes extrêmes
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