1644-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres, des patentes : matrices des rôles, matrices générales (1818-1924). Taxe des prestations vicinales : rôles (1867-1892). Taxe sur les chiens : rôles (1870-1895).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour les rôles de taxe, des échantillonnages ont été fait : ont ainsi été conservées, pour la taxe des prestations vicinales, les années se terminant en 2 et 7, et pour la taxe sur les chiens, les années se terminant en 0 et en 5, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
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