Comptes de gestion

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Archives communales déposées de La Grange

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Archives communales déposées de La Grange

Date

1774-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,64 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4975L2

Date

1824-1895

Présentation du contenu

1824-1874, collection lacunaire. Apurement des comptes de gestion : arrêtés du Conseil de préfecture (1894-1895).

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