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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices religieux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4881M3

Date

1829-1903

Présentation du contenu

Église, travaux de réparations : devis, métré (1829-1903). Presbytère, réparations : marchés (1836-1893). Cure, construction d’une voûte à la cave : procès-verbaux d’adjudication et de réception provisoire, devis (1837). Cimetière, réfection des murs : détails (1834), dessins (1898).