Bois rière le territoire de Vaux-et-Chantegrue, possession - Archives départementales du Doubs

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêt - Travaux publics - Voirie

Constitution et délimitation des terroirs et des droits d'usage

Cote/Cotes extrêmes

EAC844DD1-EAC5307DD22

Date

XIIIe siècle-an III

Rapports avec le prieur de Romainmoutier, seigneur de Vaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC844DD1-EAC845DD4

Date

1562-1789

Bois rière le territoire de Vaux-et-Chantegrue, possession

Cote/Cotes extrêmes

EAC844DD3

Date

1788-1789

Présentation du contenu

Procès par devant le bailliage de Pontarlier contre la justice de Vaux et la gruerie de Pontarlier.

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