1765-1790

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Procédures criminelles

Date

1710-1790

1765-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/1062

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'enquête

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