Registre des délibérations du conseil municipal

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Archives communales déposées de Lusans

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Archives communales déposées de Lusans

Date

1698-1927

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration de la commune

Registre des délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC324D1

Date

18521927

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