Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 21 janvier 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiche de pollution des eaux en milieu rural (1971) ; rapports d’analyses d’eau (1981-1983) ; contravention (1982) ; listes des pollutions de rivière dans le Doubs (1985) ; rapport sur les laiteries-fromageries du Doubs (1984) ; rapport d’information sur le traitement de surface et la protection de l’environnement (1982).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.