Archives communales déposées d'Adam-lès-Vercel

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Date

1415-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1931-1870

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

EAC5633H5

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Contrôle du service ordinaire : bulletins individuels (1832-1833). Listes des gardes et relevés nominatifs (1832 -1840) ; état des radiations et mutations dans le classement des gardes nationaux mobilisables (1836-1839). Elections des sous officiers (1832-1840). Formation du jury de révision : listes nominatives (1831). Conseil de discipline cantonal, composition du tableau général : liste nominative (s.d.). Garde nationale sédentaire : liste nominative (1870). Garde nationale mobile : liste de recensement (1868). Compagnie des gardes nationaux mobilisés : liste des hommes de 21 à 40 ans (1870).