Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

an VII-1902

Date

an VII-1902

Comptes administratif

Cote/Cotes extrêmes

EAC5596L3

Date

1884

Présentation du contenu

Compte administratif (1884) ; approbation : délibération du conseil municipal (1901).