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2588W Voies Navigables de France (VNF)

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Cote/Cotes extrêmes

2588W1-88

Date

1880-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD).

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône,
puis Voies navigables de France VNF-VDD (service du personnel).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2588W40-76

Date

1901-2003

Cote/Cotes extrêmes

2588W51-54

Date

1925-2003

Cote/Cotes extrêmes

2588W53-54

Date

1925-2003

Autres aspects

Cote/Cotes extrêmes

2588W54

Date

1964-2003

Présentation du contenu

Astreintes, permanences et remplacement mutuel (1976-1991). Repos hebdomadaire (1971-1982). Congés et absences (1964-1993). Limite d’âge (1968-1970). Réduction du temps de travail (1981-2003).