Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC6080F2

Date

1892-1907

Présentation du contenu

Statistiques et enquêtes agricoles : questionnaires (concerne aussi le plan départemental de ravitaillement, 1892-1907). Carte agronomique de la commune : notice explicative (1903).