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1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1975 W1-42

Date

1935-2005

Importance matérielle

3,65 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture te de la forêt (DDAF) du Doubs
Service espace rural - environnement - forêt

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 janvier 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1975W1-22

Date

1935-2004

Cote/Cotes extrêmes

1975W4-5

Date

1982-1990

Schéma départemental à vocation piscicole, élaboration.

Cote/Cotes extrêmes

1975W5

Date

1982-1990

Présentation du contenu

Instructions (1982, 1986, 1989), arrêté préfectoral d’approbation (1990), dossier d’étude, fiches descriptives des tronçons de rivière.