1866-1894

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Archives communales déposées de L'Hôpital-du-Grosbois

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Archives communales déposées de L'Hôpital-du-Grosbois

Date

1709-1899

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

1805-1894

Présentation du contenu

Délibérations : registres.

1866-1894

Cote/Cotes extrêmes

EAC6243D2

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