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170W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Maiche à Montferrand-le-Château

Cote/Cotes extrêmes

170W17

Date

1948-1963

Présentation du contenu

Maiche (1953-1957) ; Malbrans (1959-1960) ; Mamirolle (1960-1962) ; Mandeure (1952-1963) ; Marchaux (1953-1954) ; Merey-Vieilley (1952-1959) ; Mesandans (1962-1963) ; Miserey-Salines (1948-1951) ; Montferrand-le-Château (1961-1962).