R3EI (Besançon) à Cabinet Ruez (Montbéliard).

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travail.

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Relations du travail.

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-129

Date

1952-1995

Intéressement des salariés aux résultats de l'entreprise.

Cote/Cotes extrêmes

2032W57-73

Date

1952-1994

Accords d'intéressement du personnel aux résultats de l'entreprise.

Cote/Cotes extrêmes

2032W59-73

Date

1983-1994

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprise : fiches de renseignements sur les contrats d'intéressement, contrats et avenants, procès-verbaux de réunion de comité d'entreprise.

Les accords d'intéressement de groupe sont conclus entre l'entreprise et les représentants du personnel.

Les dossiers concernent uniquement le département du Doubs.

Mode de classement

Les dossierssont classés dans l’ordre alphabétique des noms des établissements.

R3EI (Besançon) à Cabinet Ruez (Montbéliard).

Cote/Cotes extrêmes

2032W69