4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Devis, plans, rapports, procès-verbaux d’adjudication, états des dépenses, états des ouvrages exécutés, factures, délibérations du Conseil municipal de Baume et du Conseil général, correspondance.
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