3E3/1-3E3/795
Archives départementales du Doubs
3E3 Étude notariale d'Ornans
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3E3 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1848
Modalités d'entrées
Minutes versées par Me Albert Simon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Ornans
Date
1650-1838
Jean-Baptiste Pergaud
Date
1749-1776
Répertoire
Date
1749-1781
Présentation du contenu
Jean-Baptiste Pergaud.
1751-1755
Cote/Cotes extrêmes
3E3/787
Date
1751-1755