Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Curage des fossé et canaux ; établissement d'un fossé dans la forêt communale.
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