Election de la Convention

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Date

1793-1952

Election de la Convention

Cote/Cotes extrêmes

EAC5399K3

Date

1793

Présentation du contenu

Publication de l'acte conventionnel : procès-verbal.

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