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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

LOUVEL Jean-Baptiste (dit de Longchamp), maître potier d'étain à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1011

Date

1735-1765

Présentation du contenu

Pièces anciennement cotées.

Cote 1 : lettres de citoyenneté de Besançon (1735). Cote 2 : lettres de maîtrise (1735). Cote 3 : bail d'un appartement par Pierre-Claude Pourcheresse de Vertières (1760) et quittances (1749-1764) . Cote 4 : état des dettes et inventaire des moules à son décès (1765). Cote 5 : quittances (1735-1764) et bail d'un appartement par Pierre-Claude Pourcheresse de Vertières (1740).