Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Biens à Scey-en-Varais (part de la seigneurie de Scey dite "fief de Maizières") : dénombrements du fief (1594-1655 et s.d.), actes d'achats du fief par Renaud Besuchet sur Eugène Louis de Maizières (1695) et sur Claude François d'Hemskergue abbé de Gouaille (1697), actes d'échange, accensements (1699-an III). Procédures contentieuses contre la communauté de Scey, anticipations sur les communaux (1700-1704, 1786). Refus de payer la capitation (1704-1772). Rentier (1739-an X). Succession de Renaud Philippe Bésuchet ancien conseiller au bailliage présidial de Besançon (1806-1823).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.