1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1860, 1869, 1873, 1882-1910), tableaux (1896-1897), registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale [vers 1856]. Pertes de bestiaux, secours : lettre (1862). Battues : arrêté préfectoral (1885).
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