15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

MARLE Jean-François, marchand de fer à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1036

Date

1780-1787

Présentation du contenu

Correspondance reçue (1786). Procédures éparses (1780-1787).