3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine

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Cote/Cotes extrêmes

3E89/1-253

Date

1643-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

24,20 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017

Documents séparés

Le présent inventaire fait suite au versement 3E52

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E89/1-251

Date

1643-1948

Cote/Cotes extrêmes

3E89/11-251

Date

1643-1940

Notaire Adrien Paillard

Cote/Cotes extrêmes

3E89/243

Date

1936

Présentation du contenu

2 actes des 25 et 26 août. Le notaire de Saint-Antoine Adrien Paillard a été nommé temporairement en remplacement de maître Turberg.