2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-125

Date

1979-2011

Nettoyage des gouffres et charniers

Cote/Cotes extrêmes

2291W123

Date

1979-2001

Présentation du contenu

Suivi des campagnes de travaux : convention avec la commission permanente d’étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté (CPEPESC), étude et rapport sur la résorption des gouffres-charniers (1984-1987) ; dépôt d’obus dans le gouffre de Jardel sur la commune de Chaffois : autorisation de descente et analyses des risques de pollution de l’eau (1979-2001).