Archives communales déposées de Chassagne-Saint-Denis

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Date

1398-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cadastre

Cote/Cotes extrêmes

EAC361G1

Présentation du contenu

Toisé des bâtiments. s.d.