Rougemont. Roulans. Vercel

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1909W Bureau des élections

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1909W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1909W1-76

Date

1994-2002

Importance matérielle

Métrage : 8 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 5 février 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Élections régionales

Cote/Cotes extrêmes

1909W67-76

Date

1998

Procès-verbaux communaux d’élection

Cote/Cotes extrêmes

1909W69-76

Arrondissement de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

1909W69-72

Rougemont. Roulans. Vercel

Cote/Cotes extrêmes

1909W72

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