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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-231

Date

1687-1900

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-219

Date

1687-1900

Sancey-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-77

Date

1687-1900

Louis Marie Paul Brizard

Cote/Cotes extrêmes

3E48/41-77

Date

1864-1900

Présentation du contenu

Les minutes de 1868 sont cotées 3E48/229, celles de 1875 3E48/230 et 3E48/231.

Cote/Cotes extrêmes

3E48/59

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