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1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1532W1-90

Date

1929-1980

Importance matérielle

9,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service espace rural - environnement - forêt

Biographie ou Histoire

Lors de la création des Directions départementales de l'agriculture (DDA) en 1965, certaines attributions en matière forestière et pastorale de l'administration des Eaux-et-forêts, devenue Office national des forêts (ONF) en 1964, ont été confiées à la nouvelle administration. Un transfert d'archives de l'administration des Eaux-et-forêts vers les DDA s'est alors opéré.

Histoire de la conservation

Retraitement du versement réalisé en novembre 2004

Les pièces et dossiers antérieurs à 1965 sont le produit de l'activité de l'administration des Eaux-et-forêts ; ceux postérieurs à cette date, celui de la DDA du Doubs.

Ce versement comprenait à l'origine des dossiers antérieurs à 1940 ; ils en ont été distraits pour intégrer la sous-série 7M des Archives départementales, partie Eaux-et-forêts, fonds de la conservation des Eaux-et-forêts de Besançon et de l'inspection de Montbéliard.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 10 mai 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1532W80-86

Date

1941-1977

Pollution des eaux.

Cote/Cotes extrêmes

1532W85

Date

1945-1971

Présentation du contenu

Réglementation : instructions et circulaires, décret sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes, règlement sanitaire départemental (1945-1965).

Arrondissement de Pontarlier, études et enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie, rapports, correspondance (1949-1964) ; enquête sur les procédés d’épuration des eaux de laiterie : note de service, rapport, tableaux (1951) ; étude franco-suisse de la pollution du haut Doubs de Pontarlier à Biaufond (Suisse) : procès-verbal de conférence, rapports, carte et croquis, correspondance (1959-1963) ; enquête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan d’aménagement de la ville, arrêté du tribunal administratif, correspondance (1960-1968).

Arrondissement de Besançon, enquête sur la pollution de la Loue entre Ornans et Cléron : plan et photographies (1971).