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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mesures d'exception et faits de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC4877H7

Date

1813-1931

Présentation du contenu

Guerres napoléoniennes, réquisition de chevaux : ordre du sous-préfet (1813). Guerre de 1870-1871, réquisition : ordre et instructions du sous-préfet, bons de réquisitions (1870-1871). Guerre 1914-1918, inscription sur le Livre d'or de la commune : liste nominative des soldats (1931).