Élections au conseil d’arrondissement et au conseil général

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Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Date

1848-1903

Élections au conseil d’arrondissement et au conseil général

Cote/Cotes extrêmes

EAC5533K5

Date

1855-1901

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