1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement.
Manque les années 1893 et 1898.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage a été réalisé : ont été conservées les années en 3 et 8.
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