Aide complémentaire aux éleveurs de bovins (ACEB).

Aide à la recherche

1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-111

Date

1993-2002

Aides relatives aux productions végétales et animales.

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-50

Date

1996-1997

Aide complémentaire aux éleveurs de bovins (ACEB).

Cote/Cotes extrêmes

1868W49

Date

1996

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Aides conjoncturelles suite à la crise dite de la « vache folle ». Dossiers d’agriculteurs des communes d’Allenjoie, Besançon, Mercey-le-grand et Séchin.