2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chaufferie automatique au bois avec réseau de chaleur (Lons-le-Saunier). Chaufferie bois de 730 kW et d'un réseau de chaleur (Arinthod). Évaluation et valorisation du potentiel hydro-électrique de Franche-Comté (fédération électricité autonome de France). Évaluation des travaux prioritaires à réaliser et sensibilisation aux économies d'énergie chez des ménages modestes de Haute-Saône (association pour le développement des énergies renouvelables et alternatives).
Opération exemplaire d'efficacité énergétique au sein d’une fromagerie (La Marre).
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