Registre des arrêtés du maire

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Archives communales déposées des Bréseux

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Archives communales déposées des Bréseux

Date

1628-1930

Importance matérielle

0,35 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1930

D Administration générale de la commune

Actes de l'administration municipale

Date

1789-1930

Registre des arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5521D6

Date

1840-1930

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