2667W Préfecture de région Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2667W1-71

Date

1987-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,40 ml

Origine

Service producteur : Préfecture de région Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales

Modalités d'entrées

Date du versement : 08/03/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2667W41-61

Date

1987-2012

Cote/Cotes extrêmes

2667W42-47

Date

1989-1994

Cote/Cotes extrêmes

2667W42-46

Date

1990-1994

Présentation du contenu

Instructions, tableaux de propositions, tableaux de programmation, notes et rapports, conventions, correspondance.

1992

Cote/Cotes extrêmes

2667W44

Date

1992