Aide à la recherche

Archives communales déposées de Vanclans

Déplier tous les niveaux

Date

1738-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives de la commune de Vanclans ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales du Doubs : en 1996 et en 1998.
Le présent inventaire prend en compte l'ensemble de ces archives.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mesures exceptionnelles et faits de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC3834H4

Date

1896-1916

Présentation du contenu

Réquisitions : tableaux, instructions spéciales, annexes pour le ravitaillement de la place forte de Besançon (1896) ; état nominatif des habitants de la commune ayant droit au paiement des prestations (1916).