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2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2260W1-327

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

26 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT)
Service producteur : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Entré par versement du 20 mars 2015.

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural.

Cote/Cotes extrêmes

2260W310-313

Date

1994-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire : marché de travaux, pièces techniques, administratives, financières et comptables.

Communes

Cote/Cotes extrêmes

2260W310

Date

1996-2001

Présentation du contenu

Dossiers portant sur l’aménagement de voies communales ou rurales.
Chenalotte (La, 1999-2001). Fontain (1996-2000). Fuans (1998-1999).

Mode de classement

Conservation des seuls dossiers de l’échantillon géographique de la DDAF.