Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction : devis (sd), procès-verbal de l’avancée des travaux (1836), correspondance avec la préfecture concernant les retards et vices de construction constatés (1837), convention passée entre la commune et les entrepreneurs dans laquelle ces derniers s’engagent, pour dédommagement, de rendre habitable le logement situé à l’étage (1837), délibération du conseil municipal aux fins de poursuivre les entrepreneurs pour que s’achèvent les travaux de construction (1838), procès-verbal de réception des travaux effectués par le menuisier (1838), marché pour le tavaillonnage (1840). Réparation : devis (1876). Travaux de menuiserie : marché (1926). Location du logement : baux (1854-1928).
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