Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

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Date

1596-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC5027M3

Date

1836-1928

Présentation du contenu

Construction : devis (sd), procès-verbal de l’avancée des travaux (1836), correspondance avec la préfecture concernant les retards et vices de construction constatés (1837), convention passée entre la commune et les entrepreneurs dans laquelle ces derniers s’engagent, pour dédommagement, de rendre habitable le logement situé à l’étage (1837), délibération du conseil municipal aux fins de poursuivre les entrepreneurs pour que s’achèvent les travaux de construction (1838), procès-verbal de réception des travaux effectués par le menuisier (1838), marché pour le tavaillonnage (1840). Réparation : devis (1876). Travaux de menuiserie : marché (1926). Location du logement : baux (1854-1928).