1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Documents séparés
Conseil municipal : les registres des délibérations du conseil municipal (1837-1929) sont conservés à la mairie d'Adam-lès-Vercel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fusion de la commune avec Vercel : lettre du juge de paix.
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