1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taureaux : délibérations de l’assemblée de communauté (1689, 1739, 1786). Taxe de pâturage : délibération de l’assemblée de communauté [1702].
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