Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

Déplier tous les niveaux

Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Électrification

Cote/Cotes extrêmes

EAC6314O7

Date

1905-1931

Présentation du contenu

Circulation de courant dans des conducteurs empruntant des voies publiques, autorisation : arrêté préfectoral (1905).
Compagnie électrique de l'Isle-sur-le-Doubs, établissement de canalisations et distribution d’éclairage public : délibération municipale, projet, plans, rapport de l’agent voyer, demande d’autorisation, correspondance, croquis, relevé des canalisations, procès-verbal de constat (1906-1919).
Société électrique de Belchamps, établissement d’un réseau secondaire de distribution d’énergie électrique : correspondance, devis, rapport de l’ingénieur, autorisation, dossier d’enquête, cahier des charges et détail estimatif, inventaire du matériel fourni par la commune, plans, décompte des travaux, relevés des canalisations (1919-1928).
Forces motrices du Refrain, éclairage public : factures, relevé des canalisations (1929-1931).