Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Circulation de courant dans des conducteurs empruntant des voies publiques, autorisation : arrêté préfectoral (1905).
Compagnie électrique de l'Isle-sur-le-Doubs, établissement de canalisations et distribution d’éclairage public : délibération municipale, projet, plans, rapport de l’agent voyer, demande d’autorisation, correspondance, croquis, relevé des canalisations, procès-verbal de constat (1906-1919).
Société électrique de Belchamps, établissement d’un réseau secondaire de distribution d’énergie électrique : correspondance, devis, rapport de l’ingénieur, autorisation, dossier d’enquête, cahier des charges et détail estimatif, inventaire du matériel fourni par la commune, plans, décompte des travaux, relevés des canalisations (1919-1928).
Forces motrices du Refrain, éclairage public : factures, relevé des canalisations (1929-1931).
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